Cliquez sur la photo pour connaitre les détails du règlement L-12792 relatif aux foyers intérieurs.
Le scénario qui suit est relié à un vol d’identité, une fraude de plus en plus courante au Québec. En lisant ce texte, je n’ai pu m’empêcher de penser que cette situation pourrait très facilement se produire auprès d’un particulier qui essaie de vendre sans courtier. Ceux-ci, sans trop le réaliser, laissent entrer dans leur maison de purs inconnus, puis dans l’espace de moins d’une heure, rédigent des documents visant la vente de leur bien le plus important.
Un collègue m’a déjà donné un exemple qui fait réfléchir. Imaginez un pur inconnu qui sonne à votre porte et vous dit qu’il aimerait visiter votre maison. Même s’il donne l’impression d’être sympathique, votre premier réflexe serait de refuser, car il n’est pas question de laisser entrer un inconnu. Vous pensez tout de suite qu’il vient pour voir vos biens afin de revenir les voler plus tard. Vous pensez aussi qu’il pourrait être violent, vous blesser… Vous revoyez des scènes de film qui vous ont traumatisé. Une semaine plus tard, vous décidez de vendre sans courtier. Le même inconnu sonne à votre porte et vous le laissez entrer chez vous sans broncher, sans vous inquiéter, et vous lui montrez toutes les caractéristiques de votre maison, y compris votre système d’alarme. Quelle est la différence? Êtes-vous prudent? Savez-vous vraiment ce que vous faites?
Voici le texte qui a été publié sur canoe.ca, le 31 janvier 2013, par Richard Olivier.
Elle se fait voler sa maison
Une femme de la couronne nord de Montréal a eu la surprise de sa vie quand on lui a appris qu’elle avait perdu le titre de propriété du cottage qu’elle habite. Des malfaiteurs ont utilisé ses renseignements personnels pour obtenir un prêt hypothécaire sur sa résidence. Ils ont ensuite contacté un notaire qui a enregistré la transaction. C’est un employé dans un comptoir d’encaissement de chèque qui, le premier, a sonné l’alarme, raconte la victime Isabelle Goyer. «J’ai reçu un appel de Rapide-Chèque me disant qu’au cours de la journée, un homme s’était présenté avec soi-disant un chèque de la vente de ma maison au montant de 456 000$».
Les deux principaux suspects détenaient une fausse carte d’identité et un faux permis de conduire. Une succursale de la Banque TD à Montréal leur a accordé un prêt de 630 000$, largement supérieur à la valeur marchande de la maison. La banque a refusé de répondre à nos questions en répondant par courriel qu’il s’agit d’un «acte isolé».
De son côté, le notaire a suivi les procédures normales dictées par son ordre professionnel et n’a pas douté une seconde de la validité des documents présentés par les fraudeurs. Si la banque et le notaire ont été bernés, ce n’est pas le cas des compagnies de téléphonie cellulaire, a constaté Mme Goyer. «Quand j’ai fait mes vérifications chez Equifax, les fraudeurs, je présume que ce sont les mêmes, avaient essayé d’ouvrir trois comptes de cellulaires à trois institutions différentes.»
Les compagnies de téléphonie lisent le code à barres des permis de conduire, une pratique qui ne fait pas partie des procédures chez les notaires. Le vol des titres de maison par usurpation d’identité est en progression, affirme Mario Langlois, lieutenant-détective aux crimes économiques du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Six cas ont été dénombrés en 2013, alors qu’auparavant, il n’y en avait qu’un ou deux par année. Dans tous les cas, les fraudeurs visaient des maisons libres d’hypothèques.
Isabelle Goyer a dû se rendre en cour pour retrouver les titres de sa maison. Ce vol lui a coûté jusqu’à maintenant 4000$. Pour éviter que pareille aventure ne vous arrive, le SPVM recommande de ne pas demander la quittance quand vous aurez payé la totalité de l’hypothèque. Il existe aussi des assurances titres qui coûtent autour de 400 dollars.
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Ce texte vous a été suggéré par Marc Lacasse, courtier immobilier chez RE/MAX 2000 – Équipe Marc et Sophie. Consultez son profil Linkedin , sa page Facebook et ses vidéos.
Les membres de l’équipe Marc et Sophie accompagnent les acheteurs et les vendeurs dans toutes les étapes d’une transaction immobilière, de la mise en marché jusqu’à la signature de l’acte de vente, autant pour les maisons à vendre que les condos, duplex, triplex, etc.
L’équipe Marc et Sophie couvre Laval et tout le territoire de la Rive-Nord de Montréal.
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Avec un petit peu de retard, nous sommes heureux d’annoncer l’arrivée en mai dernier, de Line Dumas, courtier immobilier résidentiel, au sein de notre équipe. Dotée d’une expérience de plus de 20 ans en vente et service à la clientèle, et nous ayant remplacés la semaine dernière pour quelques jours de répit, nous savons déjà